Les présentes conditions générales s'appliquent à toute inscription aux cours.
L'inscription à une formation est confirmée par écrit aux participants. Toute participation à un cours est subordonnée au paiement préalable des frais de cours.
Les inscriptions sont fermes et ne peuvent être annulées, sauf en cas de force majeure.
En cas de maladie ou d'accident attestés par un certificat médical, le cours pourra être reporté à une date ultérieure.
Soprotec Formations SA fixe un nombre minimum de participants afin d'assurer un bon déroulement des cours. En cas de participation insuffisante, Soprotec Formations SA se réserve le droit de reporter ou d'annuler le cours. Un cours annulé unilatéralement par Soprotec Formations SA sera remboursé sans frais ni intérêts.
En cas d'absence, les cours manqués ne peuvent être remplacés. Sauf en cas de force majeure, et dans la limite des places disponibles.
Soprotec Formations SA délivre une attestation pour chaque formation suivie intégralement.
Soprotec Formations SA se réserve le droit de modifier sans préavis les informations contenues dans les descriptifs de cours ainsi que dans les conditions générales.
Conditions générales valables depuis le 1er janvier 2005.